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16.10.2017

LE CERTIFICAT MEDICAL.... Je l'amène ou non ???

À partir de la saison 2017-2018, la délivrance d’une première licence compétiteur, dirigeant ou loisir (individu n’ayant jamais été licencié à la FFS ou n’ayant pas été licencié la saison précédente) sera soumise à présentation d’un certificat médical datant de moins d’un an attestant l’absence de contre-indication à la pratique du sport ou de la discipline concernée (en compétition le cas échéant).

Le renouvellement de la licence compétiteur sera soumis à la présentation tous les 3 ans* d’un certificat médical datant de moins d’un an attestant l’absence de contre-indication à la pratique du sport ou de la discipline concernée en compétition.

Le renouvellement de la licence des biathlètes sera soumis à la présentation tous les ans d’un certificat médical datant de moins d’un an attestant l’absence de contre-indication à pratique du biathlon (en compétition le cas échéant). La pratique du biathlon (si utilisation d’armes à feu ou à air comprimé) est concernée par l’arrêté du 24 juillet 2017 fixant les caractéristiques de l’examen médical spécifique relatif à la délivrance du certificat médical de non contre-indication à la pratique des disciplines sportives à contraintes particulières.

Le renouvellement des licences loisir et dirigeant sera soumis à la présentation tous les 20 ans* d’un certificat médical datant de moins d’un an attestant l’absence de contre-indication à la pratique du sport ou de la discipline concernée.

Lorsqu’un certificat médical n’est pas exigé pour le renouvellement de la licence, le licencié (ou son représentant légal) renseigne un questionnaire de santé tous les ans et atteste avoir répondu par la négative à toutes les questions dudit questionnaire. Si le licencié a répondu oui à une ou plusieurs questions dudit questionnaire alors il devra fournir un certificat médical.

Les Clubs ne conservent pas le questionnaire de santé. En revanche, chaque licencié doit en prendre connaissance et attester avoir répondu par la négative à l’ensemble des questions, en complétant obligatoirement le volet détachable, annexé à la notice d’informations Licence Carte Neige, ou le cas échéant attester avoir fourni un certificat médical.

*si prise de licence sans discontinuité pendant cette période